Les documents des instances

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Le SIMM met à disposition les documents produits par ses différentes instances.

  • Comité de coordination technique (CCT SIMM), chargé du pilotage de la mise en œuvre technique du SIMM, de sa programmation et du suivi de ses projets.
  • Groupe de pilotage du Service d’administration des référentiels marins (SAR), consacré aux enjeux d’interopérabilité, de standards et de référentiels.
  • Groupe de pilotage du Portail milieumarinfrance.fr et du Catalogue SIMM, chargé du pilotage du portail milieumarinfrance.fr, de son écosystème de sites internet et du Catalogue de données du SIMM.
  • Groupe technique Urbanisation, chargé de décliner les principes d’urbanisation des systèmes d’information de l’État dans le SIMM et de définir les règles relatives à l’élaboration et à l’utilisation des services en réseau.

À compter du 28 septembre 2026, l’accès à la consultation et au téléchargement des documents publics sur la gestion électronique de documents (GED) sera temporairement indisponible en raison d’une migration technique vers un nouvel environnement.

Dans l’attente du rétablissement de l’accès public, toute demande de document peut être adressée via le formulaire de contact.
 

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